He could not deny the justice of my request…

© BBC

© BBC

Après un an de bataille judiciaire, Sherlock Holmes est bel et bien entré dans le domaine public aux Etats-Unis.

La Cour Suprême américaine a en effet confirmé en début de semaine la décision prise il y a quelques mois, malgré les nombreuses tentatives d’appel des ayants-droits d’Arthur Conan Doyle.

Je ne sais pas si certains d’entre vous ont suivi l’affaire au cours des derniers mois, mais elle a fait beaucoup de bruit sur les réseaux sociaux, à coup d’annonces et de démentis se succédant à une vitesse folle. Je reconnais pour ma part n’avoir suivi ces développements que de loin, ne me sentant pas directement concernée par la question (à tort) et ayant un peu de mal à bien saisir sur quels points reposait le débat.

A l’annonce de la décision finale rendue par la Cour Suprême des Etats-Unis, j’ai eu envie de me renseigner sur le sujet pour y voir plus clair. Il ne s’agit pas de juger qui a tort ou raison dans l’affaire, la justice américaine s’en est chargée, mais de comprendre le déroulement des événements et les conséquences de cette décision. M’intéressant à la chose après coup et n’ayant aucune connaissance en droit, j’espère ne pas me tromper dans ce qui suit. Si j’ai mal compris quelque chose, n’hésitez pas à me le signaler.

Les exigences du Conan Doyle Estate…

Jusque là, le Conan Doyle Estate, institution réunissant les ayants-droits d’Arthur Conan-Doyle, exigeait le paiement d’une licence pour tout création touchant à Sherlock Holmes dans la mesure où tous les textes originaux relatant ses aventures ne sont pas encore tombés dans le domaine public. Ils avaient également le pouvoir de décider si oui ou non une oeuvre pouvait voir le jour et être diffusée. Leur argument étant que certains aspects de la personnalité et de l’histoire des personnages n’apparaissent que dans ces dix derniers textes.

Toute la subtilité de la chose reposait là-dessus : certes la plus grande partie des textes canoniques étaient depuis longtemps entrés dans le domaine public, mais pas tous. Ainsi en raison de la publication étalée dans le temps des aventures du personnage, le statut de Sherlock Holmes restait mal défini. Le Conan Doyle Estate utilisait donc cette particularité pour justifier son droit de regard et le paiement d’une licence.

Concrètement, une somme de 5000$ pouvait être réclamée pour la publication d’un recueil de nouvelles. Je vous laisse imaginer le montant demandé à une chaîne de télévision ou un studio de cinéma connu… Or jusqu’à une date récente, tout le monde se pliait  à cette exigence.

C’est l’auteur Leslie S. Klinger qui a finalement mis les pieds dans le plat en 2013, lorsqu’il a refusé de payer la licence pour son second ouvrage. Un procès aux nombreux rebondissements a ainsi été engagé entre le Conan Doyle Estate et tous ceux voulant pouvoir s’exprimer librement autour du personnage de Sherlock Holmes.

La décision de la Cour Suprême…

La Cour Suprême des Etats-Unis a finalement tranché (et sa décision est irrévocable), Sherlock Holmes en tant que personnage est bien dans le domaine public, même si cela n’est pas encore le cas d’une dizaine de nouvelles canoniques, en raison de leur date de publication.

Cela signifie donc que les auteurs, artistes, scénaristes, réalisateurs, bref penseurs, créateurs et imagineurs de tous poils sont désormais libres de créer de nouvelles aventures pour le détective et de s’exprimer à son sujet sur le territoire américain. Ce qui signifie de nombreuses découvertes en perspective pour les holmésiens du monde entier !

Titre  : citation issue de MUSG.

Rendez-vous sur Hellocoton !

Publicités

3 commentaires sur “He could not deny the justice of my request…

  1. Rouge velours dit :

    Je n’étais pas au courant de cette bataille judiciaire américaine à propos des ayants droit sur Arthur Conan Doyle! Il est préférable de pouvoir encore créer autour des aventures de Sherlock Holmes librement! J’attends de voir la suite des évènements!
    Bises

    J'aime

  2. Dorothée dit :

    Les droits d’auteur c’est une belle chose (quand on paye les auteurs), mais quand l’auteur lui-même est décédé depuis des décennies, les ayants-droits sont bien gentils, mais finalement, grand-papa (ou grand-tonton ou arrière-tantine par la cousine Marcelle…), et bien, ce n’est plus qu’une tirelire… Je pourrais te raconteur quelques histoires d’héritiers ici, mais comme je ne veux pas de procès, on fera cela un de ces 4, en privé…
    Entre protection de l’oeuvre et vache à lait, il y a tout un monde !
    C’était la rebellion de la pasticheuse brimée !

    J'aime

Comment at once if convenient.

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s